Université de Limoges

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L'animal en droit privé

Jean-Pierre Marguénaud - 1992

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Parce que la vie humaine dépend étroitement de l'animal, l'animal occupe une place primordiale dans la société des hommes justifiant que toutes les branches de la réflexion humaine s'intéresse à lui. Comme cet être sans lequel l'homme ne pourrait pas vivre est un être qui, comme lui, vit, souffre et meurt, les interrogations qu'il suscite ont un aspect dramatique et passionnel qui les rend cardinales. L'animal est un être organisé doué de mouvement et de sensibilité. Le droit privé est celui des rapports de droit consentis. L'étude de l'animal en droit privé sera donc celle des rapports de droit consentis à propos d'un être qui partage avec l'homme les deux caractères servant à le définir. Ce travail est une étude théorique des contacts les plus significatifs entre les animaux et des concepts de droit privé.


 

Sommaire

PREMIÈRE PARTIE : L'ANIMAL COMME UNE CHOSE ANIMÉE

TITRE PREMIER : L'ANIMAL SOURCE ORIGINALE DE DOMMAGES

Sous-Titre Premier : Le régime de responsabilité du fait des animaux de l'article 1385 du code civil
Chapitre préliminaire : La nécessaire résurrection de l'article 1385
Chapitre premier : L'autonomie de la "garde" au sens de l'article 1385
Chapitre II : L'autonomie, dans l'article 1385, des autres conditions de la responsabilité

Sous-Titre II : Les autres modes de réparation des dommages causés par les animaux
Chapitre premier : Les modes de réparation des dommages causés par les animaux sauvages
Chapitre II : Les modes de réparation des dommages causés par les animaux appropriés

TITRE II : L'ANIMAL SOURCE ORIGINALE DE PROFITS

Sous-Titre Premier : Animal et contrat
Chapitre premier : Les obligations de faire relatives à l'animal
Chapitre II : La vente de l'animal

Sous-Titre II : Animal et propriété
Chapitre premier : Les règles particularisées par la seule originalité de la nature animale
Chapitre II : Les régles particularisées à la fois par l'originalité de la nature de l'animal et par son importance économique

 

DEUXIÈME PARTIE : L'ANIMAL COMME UN ÊTRE AIME

TITRE PREMIER : LA PROTECTION DES ANIMAUX AIMES

Sous-Titre Premier : La fin de la réification
Chapitre premier : L'extension du contenu de la protection des animaux
Chapitre II : L'affinement du fondement de la protection des animaux

Sous-Titre II : Le début de la personnification
Chapitre premier : Personnalité juridique de l'animal et anthropomorphisme
Chapitre II : Personnalité juridique de l'animal et technique juridique

TITRE II : LA LÉGITIMITÉ DE L'AFFECTION ENVERS UN ANIMAL

Sous-Titre Premier : La sphère d'affection envers un animal
Chapitre premier : Les structures de la sphère d'affection
Chapitre II : Le respect par les tiers de la sphère d'affection

Sous-Titre II : Les conflits à l'intérieur de la sphère d'affection envers un animal
Chapitre premier : Les conflits provoqués par la présence de l'animal
Chapitre II : Les conflits provoqués par le refus de se séparer de l'animal

 

Collection Publications de la Faculté de Droit et des Sc
Année de publication 1992
Langue Français
ISBN10 2-906583-18-9
ISBN13 9782906583184
Format Livre broché
Pages 580
Discipline Droits, Sciences éco, gestion

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