Université de Limoges

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Apprendre à douter - Questions de droit, questions sur le droit - Etudes offertes à Claude LOMBOIS

Jean-Pierre Marguénaud, Michel Massé, Nadine Poulet-Gibot-Leclerc (dir.) - 2004

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Premier Doyen de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges, Claude Lombois est aussi l’un des tout premiers à avoir attaché son nom au droit pénal international qui marque déjà si profondément l’Histoire du Droit du XXIème siècle.

Orateur éblouissant de culture et de virtuosité, directeur de recherches rigoureux et attentif, il a lui aussi contribué à diffuser la "passion du Droit sous la Vème République". Homme de convictions et de cœur, il a su gagner celui de nombreux collègues qui ne partageaient pas toujours celles-là.

Les maîtres de la nouvelle discipline dont il a favorisé l'avènement, ses disciples et ses amis ont tenu à lui témoigner leur fidélité, leur reconnaissance et leur admiration par un ouvrage où se mélangent les points de vue du Droit privé, du Droit public, de l’Histoire du Droit, mais aussi de la Gestion et de l’Économie, sur des questions de Droit et des questions sur le Droit.

 


 

SOMMAIRE

Avant-propos
Jean-Pierre MARGUENAUD, Michel MASSE

Le double visage du droit pénal aux lueurs de sa triple genèse
Jean CARBONNIER

1ERE PARTIE : DROIT INTERNE

1 – Droit

Les éclipses du droit
Philippe MALAURIE
Actualité des codes français à l’île Maurice
Eric AGOSTINI
Captiver. (Remarqu
es d’ordre pédagogique sur l’enseignement du droit)
Marcel BAYLE
Mythe(s) et justice
Geneviève GIUDICELLI-DELAGE
Un statut juridique pour les extraterrestres ?
Jean-Pierre MARGUENAUD
La pensée métaphorique
Marie-Laure MATHIEU-IZORCHE
Du passé, le juriste doit-il faire table rase ? (Esquisse)
Jacques PHYTILIS
Les instructions de Daguesseau sur les études propres à former un magistrat : actualité d’une propédeutique inactuelle
Jean-Louis SOURIOUX

2 – Droit privé

De l’influence de la santé sur les relations du travail
Jean SAVATIER
De l’intérêt et de la qualité à agir en justice dans la copropriété des immeubles bâtis
Claude BRENNER
Possession et don manuel
Annie CHAMOULAUD-TRAPIERS
L’investissement dans les sociétés d’exercice libéral depuis la loi MURCEF : une révolution silencieuse mais une réforme impraticable
Jean-Jacques DAIGRE
Le cumul des tutelles de majeurs ou de mineurs au sein d’une famille
Claire GEFFROY
L’activité commerciale de la société civile
Jean-Claude HALLOUIN
Une illustration de l’application du droit du travail aux activités sportives : les singularités du contrat de travail à durée déterminée du sportif professionnel
Jean-Pierre KARAQUILLO
Réflexions critiques sur la protection du consommateur en ligne
Anne-Marie LEROYER
Concurrence : concilier management et droit ?
Jean-Charles MATHE
Le droit médical est-il un droit au bonheur ?
Gérard MEMETEAU
Droit civil et droit du travail, une coexistence enfin pacifique
Jean MOULY
Quelques réflexions à propos de l’évolution récente du droit des personnes
Muriel PARQUET
Réflexions sur les sources du droit disciplinaire
Joëlle PRALUS-DUPUY
Incidences de la loi MURCEF (Loi n° 2001-1168, 11 déc. 2001) sur le marketing des établissements de crédit
Guy RAYMOND

3 – Droit Public

Sur un trompe-l’œil constitutionnel
Robert SAVY
Une levée en masse de la France en 1124 décrite par Suger : l’éveil de la France à l’appel de Louis VI
Olivier GUILLOT
La ville de l’Ancien Régime et l’espace public
Jean-Louis HAROUEL
Le déficit en catégories juridiques du droit administratif français
Benoît JEANNEAU
Quelques remarques sur la montée du contentieux administratif et l’évolution de la juridiction administrative
Nadine POULET-GIBOT LECLERC

4 – Droit pénal

Le nom de la loi. Une balade dans le jardin des lois pénales
Pierre COUVRAT
La sanction des mineurs : la fuite en avant ? Ou de la loi du 2 septembre 2002 à son application
Christine LAZERGES
La représentation devant les juridictions pénales des personnes morales poursuivies ou le syndrome de Pyrrhon
Jacques-Henri ROBERT
Le rhéteur et l’assassin. Remarques sur l’origine et l’usage de circonstances atténuantes dans l’ancien droit pénal
Pascal TEXIER
Le resquilleur
Georges VERMELLE

2EME PARTIE : DROIT INTERNATIONAL

1 – Droit pénal international

Le rôle de la Chambre d’appel du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie et pour le Rwanda
S.E. Claude JORDA – Marianne SARACCO
Souveraineté et responsabilité pénale internationale
Hervé ASCENSIO
Les recours en matière d’entraide judiciaire médicale
Bernadette AUBERT
« Déplacer le tabouret ou le piano ». Quelques réflexions sur un nouvel instrument : le mandat d’arrêt européen
Marie-Elisabeth CARTIER
La règle étrangère de conflit de lois civiles en droit pénal international
Alain FOURNIER
L’application de la convention européenne des droits de l’homme à la procédure française d’extradition passive
François JULIEN-LAFERRIERE
A propos de la compétence universelle (à travers deux arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation)
Renée KOERING-JOULIN
A la recherche d’un plan, peut-être même d’un titre, pour une nouvelle discipline juridique
Michel MASSE
La notion rouge d’Interpol, exemple d’intégration d’une pratique de la police dans le droit de l’extradition
Danièle MAYER
Trois répressions du génocide rwandais
Virginie SAINT-JAMES
Deux réponses africaines à des crimes contre l’humanité
Pierre TRUCHE

2 – Droit européen et international

Mondialisation et internationalisation des tribunaux
Mireille DELMAS-MARTY
La taxe « Courbertobin » ou comment réguler les transferts des très jeunes athlètes en provenance du Tiers Monde
Wladimir ANDREFF
L’absence de la cause dans les principes européens de droit des contrats
Jean BEAUCHARD
L’évaluation et le contrôle dans la procédure de financement des fonds structurels européens
Jean-Pierre DUPRAT
Conseil constitutionnel, Conseil d’État et réserves aux traités et accords internationaux
Jean-François LACHAUME – Hélène PAULIAT
Les droits de l’enfant et de l’adolescent selon la Cour européenne des droits de l’homme (le point avec la jurisprudence de la « nouvelle Cour)
Raymond LEGEAIS
Le for naturel du litige : l’injonction anti-suit en droit international privé français (réflexions au sujet de l’arrêt Brachot de la Cour de cassation)
Horatia MUIR WATT

Collection Publications de la Fac. de Droit et des Sc. é
Année de publication 2004
Langue Français
ISBN10 2-84287-298-3
ISBN13 9782842872984
Format Livre broché
Pages 920
Discipline Droits, Sciences éco, gestion

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