Université de Limoges

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La Victime II. La réparation du dommage

Jacqueline Hoareau-Dodinau, Guillaume Métairie, Pascal Texier (dir.) - 2009

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Le précédent volume des Cahiers de l'Institut d'Anthropologie juridique consacré à la victime (La victime I, définitions et statut, CIAJ n° 19) a clairement fait apparaître la nécessité de séparer la sanction pénale de la réparation en donnant à cette dernière une véritable autonomie. Certains exemples historiques ou contemporains montrent que la confusion des deux fonctions est contre productive et ne conduit pas véritablement à une résolution durable des conflits.
Selon la méthode habituelle de l’institut d’Anthropologie juridique, en couvrant un large champ chronologique de l’Antiquité à nos jours, les auteurs ont croisé les approches institutionnelles, juridiques, littéraires... pour dresser le bilan des attentes sociales et examiner les réponses institutionnelles et juridiques qui ont été proposées.


Sommaire

I. – Le périmètre du dommage
Dominique GAURIER (Université de Nantes), La réparation du péché. Le pécheur, victime de son Dieu ou sauvé par son Dieu ?
Olivier GUILLOT (Université Paris IV), De Philippe Ier à Louis VI. Dans quelle mesure, de l'un à l'autre, la justice du roi paraît-elle avoir progressé face à des nobles auteurs de dommages. Une simple approche
Jean-Pierre LEVET (Université de Limoges), La justice « corrective » dans l’éthique d’Aristote ou les fondements philosophiques de la réparation
Yvon LE GALL (Université de Nantes), La réparation du préjudice moral et l’argent
Hélène PAULIAT (Université de Limoges), La perte de chance ou le juge administratif et le calcul de probabilités
Marie-Christine GUIOL (Université de Nice), L’indemnisation des victimes dans la doctrine pénale d’Ancien Régime
Pascal TEXIER (Université de Limoges), « Plus grant qu’ilz n’ont vaillant ». Réparation et rémission à la fin du Moyen Âge
Néji BACCOUCHE (Université de Sfax), L’évolution du droit à la réparation en droit tunisien
Yves MAUSEN (Université de Montpellier I), In dubio pro reo. La bienveillance judiciaire et la réparation du dommage processuel
Virginie SAINT-JAMES (Université de Limoges), Les peuples autochtones à l’ONU : reconnaissance et réparation

II. – Les modalités de la réparation
Leah OTIS-COUR (Université de Montpellier I), Les réparations : le parlement de Toulouse au XVe siècle
Jean-Marie CARBASSE (Université de Montpellier I), Les fonctions de l’amende honorable : polyvalence d’un rituel pénal
Philippe DEPREUX (Université de Limoges), Wergeld, composition et rachat dans les capitulaires des rois francs
François SEIGNALET-MAUHOURAT (Université de Toulouse I), La réparation du préjudice sous l’ancien droit, entre droit et équité
Dominique ALIBERT (Institut catholique de Paris), Réforme et pénitence : autour de quelques modèles bibliques utilisés par les temps carolingiens
Christel CHAINEAUD (Université de Limoges), La difficile réparation du dommage pour les ayants droit de la victime en droit social (fin XIXe siècle-début XXe siècle)
Bruno DEBAENST (Université de Gand), L’évaluation judiciaire des dommages intérêts des accidents du travail à la fin du XIXe siècle en Belgique : casus Mons
Renée MARTINAGE (Université de Lille 2), Les réparations transactionnelles en matière criminelle (XVIe-XVIIIe siècles)
Guylaine JEANNOT-PAGES (Université de Limoges), Lecture psychanalytique de la réparation : la vérité de la victime
Kodjo Edem COMLAN (Université de Limoges), L’adéquation au contexte des modes de réparation en période post-conflit

 

Collection CIAJ n° 22
Année de publication 2009
Langue Français
ISBN10 2-84287497-1
ISBN13 9782842874971
Format Livre broché
Pages 509
Discipline Droits, Sciences éco, gestion

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