Université de Limoges

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Le prince et la norme - Ce que légiférer veut dire

Jacqueline Hoareau-Dodinau, Guillaume Métairie, Pascal Texier (dir.) - 2007

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Lorsqu’on évoque la figure princière au Moyen Âge, c’est le plus souvent pour mettre en avant sa fonction judiciaire, cette remarque va de pair avec l’idée selon laquelle le pouvoir édictal aurait quasi disparu avec l’effondrement des structures politiques et institutionnelles romaines. L’historiographie contemporaine a fait litière de cette vision romantique en restituant au pouvoir édictal sa véritable dimension. Si aujourd’hui, on connaît relativement bien les mécanismes idéologiques et institutionnels de ce qu’il est convenu d’appeler la « renaissance » du pouvoir législatif, en revanche son insertion dans un contexte plus large, celui du gouvernement princier notamment, demeure encore très flou.
Comment préciser les contours de la figure princière dans l’exercice de sa fonction édictale ? Une telle approche impliquait presque nécessairement des excursus, c’est pourquoi les contributions ont été regroupées autour de deux axes principaux. Dans la première partie, il s’agit pour l’essentiel de voir comment et dans quel contexte institutionnel ou idéologique la loi est élaborée par le prince ; et à rebours, de quelle manière cet exercice infléchit la fonction princière. La seconde partie traite le problème sous un autre angle. Ce n’est plus ici la figure du roi vecteur de la norme mais celle d’un potens confronté à des groupes porteurs de valeurs et d’aspirations parfois bien différentes. Ici, la puissance du roi se manifestera moins dans sa capacité à imposer sa volonté que dans celle de consacrer, par son charisme, un état consensuel qui pourra ainsi accéder à la dignité de norme royale.


 

Sommaire

I - Le prince et la norme : ce que légiférer veut dire
Bernadette MENU, Maât et le pharaon
Dalida JANKOWIAK, Aśoka, le législateur « ami des dieux » du Dharmaraja au Cakravartin. Inde, IIIe siècle av. J.-C
Dominique HIEBEL, L’interférence du Peuple romain sur le contenu des lois durant la période républicaine
Dominique ALIBERT, Moïse, David et autres Théodose Le prince, Dieu et la Loi dans l’iconographie politique carolingienne
Jean-Marie CARBASSE, Non cujuslibet est ferre leges « Légiférer » chez Gilles de Rome
Albert RIGAUDIÈRE, Le prince et la loi d’après Jean Juvénal des Ursins
Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET, Le prince législateur en matière ecclésiastique l’exemple du « Code Michau » (1629)
Yvon LE GALL, Le prince et la norme chez Louis Le Caron et chez  Pierre Charron
François SEIGNALET-MAUHOURAT, Le prince et la norme sous l’Ancien Régime : un prince absolu soumis à la norme
Christian CHEMINADE, Charles le Chauve et le débat sur le pouvoir législatif au XVIIIe siècle
François JANKOWIAK, Le pape législateur et le buon governo aux derniers temps de l’État pontifical (1814-1870)
Dominique GAURIER, De Dieu ou du Prince, qui légifère ? Panorama sur la fonction législative en culture musulmane
Hélène PAULIAT, Que reste-t-il de la loi ? Ou quand « les lois inutiles affaiblissent les lois nécessaires »
Guillaume MÉTAIRIE, Porter la loi, du pharaon législateur au Parlement européen

– II –  Du prince au monarque républicain : changement de norme
Bertrand HAM, « Tuer contre la loi, tout le monde le peut, sauver, personne sauf moi » Le De clementia de Sénèque et l’idéologie stoïcienne du principat
Hervé OUDART, Le prince, ses agents et « le gouvernement des iura » dans les poèmes de Venance Fortunat
Jehanne AUZANNE-ROUL, Praefirmare : un néologisme pour une innovation institutionnelle
Agathe CORRE, Être princeps et agir en tant que tel en Gascogne au Xe siècle
Guy JAROUSSEAU, Le comte d’Anjou et l’application de la norme monastique : le cas de l’élection de l’abbé à Saint-Aubin d’Angers  de 968 à 1027
Olivier GUILLOT, Un art du princeps Geoffroy Martel, comte d’Anjou, de dire la coutume ? À partir de trois descriptions rétrospectives
Teddy VÉRON, Foulques Nerra (987-1040), un prince qui sait contourner la norme La question de l’héritage de l’évêque d’Angers Renaud II  (973-1005)
Thierry DUTOUR, Faveur du Prince, immoralité politique et supériorité sociale dans le royaume de France à la fin du Moyen Âge (XIIIe-XVe siècles)
Jacques PHYTILIS, Portraits de princes : quelques détails  hors normes
Table des matières

Collection CIAJ n° 17
Année de publication 2007
Langue Français
ISBN10 2-84287445-2
ISBN13 9782842874452
Format Livre broché
Pages 460
Discipline Droits, Sciences éco, gestion

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