Université de Limoges

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Justice et démocratie

Simone Gaboriau, Hélène Pauliat (dir.) - 2003

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Prenant en considération l'emprise grandissante de la justice sur la vie collective, un des phénomènes les plus importants de ces vingt dernières années, ces rencontres, qui se sont tenues à Limoges les 21 et 22 novembre 2002, se sont interrogées sur la place de la justice dans les institutions, en s'appuyant sur des témoignages et des interventions d'avocats, de magistrats, d'universitaires et de représentants d'associations, français et étrangers ; une attention particulière a été portée à la reconstruction de l'Etat de droit en Afghanistan.

En envisageant le rôle de la Justice dans le processus démocratique, ces entretiens ont souligné combien l'action d'une justice indépendante peut contribuer à ce que la Démocratie passe "de l'espérance à l'expérience".


Sommaire

 

- Guy CANIVET, Préface

- Simone GABORIAU, L’enjeu démocratique de la justice

- Thierry-Serge RENOUX, Le statut des magistrats comme garant de la démocratie (théorie générale du statut de la magistrature : statut réel et statut légal)

- André Ride, Le statut du ministère public, une question d’équilibre des pouvoirs ?

- Philippe ARDANT, Comment les cours constitutionnelles peuvent-elles, par les garanties données à la justice, contribuer à la démocratie ? Quelques exemples de jurisprudences des cours constitutionnelles

- Dragomir YORDANOV, Ibrahim KABOGLU, Le rôle du recrutement et de la formation des magistrats

- Pierre TRUCHE, L’éthique du juge : les dépendances du juge

- Harold EPINEUSE, L’éthique et la déontologie des juges en Europe

- Georgina JACKSON, L’éthique et la déontologie des juges en Amérique du Nord

- Néji BACCOUCHE, La justice comme nécessaire garant des libertés

- Chahine HIRMANPOUR, Justice, droit et religion : l’exemple de l’Iran

- Jean-Eric MALABRE, Le rôle de l’avocat dans l’accès au droit et à la justice

- Marie-Christine LEROY, Le rôle de l’accès au droit dans le fonctionnement d’une démocratie

- Fako OUATARA, Les expériences d’accès au droit en Afrique

- Jean-Paul JEAN, Comment la justice peut-elle contribuer à ce qu’un pays écrive lucidement son histoire

- Pierre TRUCHE, Comment la justice peut-elle demander des comptes à des anciens dirigeants ?

- Pierre COUVRAT, Le droit pénal et la lutte contrez la corruption

- Mario VAUDANO, Mani pulite : les juges italiens contre la corruption

- Marie-Claire PONTHOREAU, Dix ans après Manu pulite : la perte des repères constitutionnels

- Justice et transition démocratique, table ronde animée par Nadine POULET avec Hans-Ernst BÖTTCHER, Thierry DELPEUCH, Christiane Gouaud-TANDEAU, Françoise MATHÉ, Paul MARTENS

- Nadine POULET, Accompagner la transition démocratique

- Christiane GOUAUD-TANDEAU, Justice constitutionnelle et démocratie dans les pays d’Europe centrale et orientale

- Thierry DELPEUCH, La contribution limitée du droit et de la justice à la consolidation de l’ordre démocratique en Bulgarie post-communiste

- Hans-Ernst BÖTTCHER, Le rôle de la justice dans le processus de transition démocratique en Allemagne

- Zalmaï HAQUANI, Comment instaurer le état de droit en Afghanistan. La reconstruction de la démocratie et de la justice en Afghanistan

- Olivier Hirzlin-PINCON, Kanechka SORKABI, L’action d’Avocats sans frontières

- Farida ABERKANE, Le rôle des juridictions administratives. Le Conseil d’Etat algérien

- Hélène PAULIAT, Les juridictions administratives françaises

Alexey KOJEMIAKOV, L’action du Conseil de l’Europe

Christophe ROSENAU, Le rôle des juridictions financières

Robert SAVY, Conclusions sur le rôle des juridictions administratives et financières

Paul MARTENS, La CJCE peut-elle contribuer à faire avancer le processus démocratique au sein de l’Union européenne ?

Jean-Pierre MARGUÉNAUD, Comment la jurisprudence de la CEDH contribue au progrès de la démocratie

Hélène PAULIAT, La justice, un instrument de confiance dans la démocratie ; Loïc CADIET, Justice démocratique versus démocratie judiciaire ?

 

 

Collection Entretiens d'Aguesseau
Année de publication 2003
Langue Français
ISBN10 2-84287-313-3
ISBN13 9782842873134
Format Livre broché
Pages 535
Discipline Droits, Sciences éco, gestion

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