La justice pénale internationale

Simone Gaboriau, Hélène Pauliat (dir.) - 2002

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Sommaire

- Avant-propos, Les moments d'un droit, Michel Massé

- L'ombre d'Oradour sur Glane, Lecture de l'article de Jean-Marc Théolleyre par Michel Bruzat

- Accompagner Oradour, Michel Kiener

Présentation, De l'indicible à la parole de la justice, Simone Gaboriau

Partie I : La Justice Pénale Internationale, entre éthique et politique

Chapitre 1 : L'évolution de la justice pénale internationale

- La justice pénale internationale de Nuremberg à La Haye, Hervé Ascensio

- La position de l'Etat français face à la justice pénale internationale et les perspectives d'évolution, Pierre André Lagèze

Chapitre 2 : Justictice pénale internationale et raison d'Etat

- Raison d'Etat et ordre pénal international, Jean-François Lachaume

Table ronde : Raison d'Etat, ordre pénal international, souveraineté : "raisonner la raison d'Etat"?, animée par Christian Chartier avec Joël Andriantsimbazovina, Hervé Ascensio, Jean-François Lachaume, Pierre André Lagèze

- La contribution des ordres régionaux de protection des droits de l'homme au développement d'un monde de droit, Joël Andriantsimbazovina

Chapitre 3 : Le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie (sous la présidence de Monsieur André Ride, Procureur Général près la Cour d'Appel de Limoges)

- Le tribunal Pénal International (TPIY), un Tribunal pour l'histoire? (Carnets de voyage à La Haye), Hélène Pauliat

- Le Tribunal Pénal International pour l'ex-Yougoslavie : Bilan et perspectives, Almiro Simoels Rodrigues

- La Défense devant le TPIY, Xavier de Roux

- Regards sur le TPIY, Rony Brauman

- La reconstruction judiciaire au Kosovo, Sylvie Pantz

- Quel Etat de droit?, Robert Savy

Partie II : Symbolique et éthique

Chapitre 1 : L'intolérable impunité

- Pourquoi combattre l'impunité?, Denys Robiliard

- Pourquoi combattre l'impunité dans un cadre international? La Cour pénale internationale : de l'impunité à la répression?, Carlo Santulli

- L'expérience belge de la compétence universelle, Paul Martens

Chapitre 2 : La longue plainte des victimes

- La place des victimes et leurs moyens de faire valoir leurs droits, William Bourdon

- Comment les victimes vivent-elles les procédures : le procès pénal contribue-t-il à restaurer leur dignité blessée? Les femmes victimes de viols et de violences sexuelles, Gisèle Donnard

- Le génocide rwandais : une justice imparfaite, François-Xavier Nsanzuwera

- Le drame cambodgien : des victimes en quête de justice, Boun-Hor Ung

Partie III : Pardon et Réconciliation

Chapitre 1 : Les démarches de pardon

Les démarches de pardon (l'expérience de l'Afrique du Sud), Nadine Poulet

Chapitre 2 : Quelle réconciliation?

Table ronde : Face à l'horreur, la réconciliation est-elle possible?, animée par Bernard Vareille, avec Christian Chartier, François-Xavier Nsanzuwera, Faco Bruno Ouatara, Nadine Poulet

Synthèse

La justice pénale internationale, entre le devoir d'exister et le droit de pardonner, Serge Guinchard

Postface

Le TPIY, laisser une trace durable..., Claude Jorda