Justice et juges de paix de Paris (1789-1838) - Étude institutionnelle et biographique

Guillaume Métairie - 2014

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Depuis des années – voire des décennies – la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d’emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d’une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix – magistrats d’un type spécifique parce que chargés d’incarner une conception neuve de la jurisdictio (d’accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) – avaient su rendre d’inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d’un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu’avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens : « Toute justice émane du roi ». Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d’Ancien Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles : inaccessibilité, incompréhension, coût exorbitant… L’Assemblée constituante répondit en créant la justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu’ils ne se constituent parties au procès, barrage gracieux in limine litis, comme à apaiser les conflits entre proches parents avant que n’éclate le scandale d’une instance publique ; mais l’arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès l’origine, en agent local de l’Exécutif quel qu’il fût, des élections de 1790 jusqu’au règne du Roi-Citoyen. Cela n’empêcha pas les juges de paix de se révéler un instrument si adéquat de pacification qu’ils traversèrent, mutatis mutandis, tout le xixe siècle et siégèrent sans désemparer jusqu’à leur mise à mort constitutionnelle de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement institutionnelle d’une étude biographique aussi complète que l’autorisait un dépouillement d’archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des avantages incomparables du recours direct au document d’époque – pour cerner la justice autant que pour connaître le juge –, nous avons mené à travers de nombreux fonds d’archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite, mais toujours riche d’enseignements dans ses résultats et qui permettait d’aborder l’existence de ces magistrats sous divers points de vue : vie privée, vie politique, vie professionnelle. C’était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de l’intérieur, après les avoir abordé de l’extérieur…

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Sommaire

 

PREMIERE PARTIE   L’UNIVERS DE LA JUSTICE DE PAIX : INSTITUTION

CHAPITRE PREMIER   LA GENESE D’UNE ECLOSION

SECTION I : LA PREHISTOIRE DES JUGES DE PAIX

§ I : L’émergence d’une nouvelle philosophie judiciaire

§ II : L’ébauche d’une "justice" de paix

SECTION II : HEURTS ET LABEURS D’UNE CONSECRATION LEGISLATIVE

§ I : La diversité des plans offerts

§ II : Une discussion léonine

§ III : Des survivances d’Ancien Régime

CONCLUSION

CHAPITRE DEUXIEME  LA PROFUSION REVOLUTIONNAIRE

SECTION I : LES JUGES DE PAIX EN TEMPS DE PAIX

§ I : La désignation des premiers titulaires

§ II : Le dévouement à la chose publique

SECTION II : LES JUGES DE PAIX DANS LA TOURMENTE

§ I : Les premiers incidents judiciaires

§ II : La soumission au Gouvernement révolutionnaire

SECTION III : LES CONTRECOUPS ULTIMES DE LA REVOLUTION

§ I : Les représailles thermidoriennes

§ II : La période de l’anarchie directoriale

CONCLUSION

CHAPITRE TROISIEME   LA DOMESTICATION DES JUGES DE PAIX

SECTION I : LA REACTION CONSULAIRE

§ I : Sous la férule d’un pouvoir fort

§ II : Le tournant décisif de l’an X

SECTION II : DES NOTABLES EN MONARCHIE

§ I : Sous l’œil de l’Aigle

§ II : Les juges de paix du roi

CONCLUSION

CONCLUSION GENERALE

DEUXIEME PARTIE  LE MONDE DES JUGES DE PAIX : BIOGRAPHIE

NOTICES BIOGRAPHIQUES DES JUGES DE PAIX DE PARIS

ANNEXES

- ANNEXE I  CAHIERS DE DOLEANCES

I - CAHIERS GENERAUX DES TROIS ORDRES DE PARIS

II - LES CENT CAHIERS PARTICULIERS

- ANNEXE II  LA CREATION DU TRIBUNAL DE FAMILLE

- ANNEXE III  LES JUGES DE PAIX PARISIENS SOUS LE CONSULAT ET L’EMPIRE

I. – LA DESIGNATION DES JUGES DE PAIX

1° Les modalités légales

2° Les critères du choix

II.   LES JUGES DE PAIX EN PLACE

1° L’ébauche d’un portrait collectif

2° Les rapports avec le Pouvoir

- ANNEXE IV  REPERTOIRE TERRITORIAL  INDIQUANT, POUR CHAQUE JURIDICTION, LES DATES DE PRESIDENCE EFFECTIVE DE CHAQUE TITULAIRE

I - LES TITULAIRES DES 48 JUSTICES DE PAIX DE PARIS (1790 - AN X)

II - LES TITULAIRES DES 12 JUSTICES DE PAIX DE PARIS (AN X-1838)

INDEX PATRONYMIQUE DES JUGES DE PAIX DE PARIS

SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE