Université de Limoges

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Le temps, la justice et le droit

Simone Gaboriau, Hélène Pauliat (dir.) - 2014

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Prenant en considération l'emprise grandissante des exigences de la jurisprudence européenne mais aussi des demandes des citoyens et des justiciables, la justice se doit de concilier l'accélération du temps juridique (multiplication des textes), l'exigence d'efficacité qui doit présider à son office et la nécessaire sérénité inhérente au rendu de ses décisions. Ces rencontres, qui se sont tenues à Limoges les 20 et 21 novembre 2003, se sont interrogées sur le "temps judiciaire", en s'appuyant sur des témoignages des interventions d'avocats, magistrats, universitaires et de représentants d'associations, français et étrangers.


 

- Préface
Le juge et le temps
Yann AGUILA
- Avant-propos
Simone GABORIAU
- Hommage
L'importance de d'Aguesseau pour son temps et pour le nôtre
Jean CARBONNIER
- Évocation
Henri-François d'Aguesseau et le temps de justice : l'affaire de La Pivardière
Jacqueline HOAREAU

Première partie : les temps de la loi et de la justice

Chapitre 1 : Comment faire naître et garder l'esprit des lois ?

- Combien de temps faut-il pour que les lois fondamentales vivent et imprègnent la culture législative ?
Paul MARTENS
- Combien de temps faut-il pour faire une bonne loi ?
Jean-Marc SAUVE
Débats
- La codification, condition de pérennité et d'intelligibilité de la loi ?
Marie-Aimée LATOURNERIE
- La vie de la loi, l’usure du temps ; le droit transitoire des modifications jurisprudentielles.
François OST

Chapitre 2 : Le temps de la justice : une justice à mille temps…

- Le temps des parties ; temps du litige ou du conflit et temps de la procédure.
Jean DANET
- Le temps de la procédure : regards croisés d’un magistrat et d’un avoué.
Simone GABORIAU, Jean-Pierre GARNERIE
Débats
- Le temps de la décision de justice et de son exécution
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Le temps de la peine ; entre sujétion temporelle et subjectivation existentielle.
Xavier LAMEYRE
- Le temps des acteurs de la justice
Table ronde animée par Serge VALLEMONT, avec Bernard
FOUCHER, Jean-Claude NICOD, Gracieuse LACOSTE, Pierre
DESFARGES

Deuxième partie : de la concordance des temps

Chapitre 1 : La justice dans les temps : le temps et la qualité du droit et de la justice

- Le délai raisonnable et la Convention européenne des droits de l’homme
Françoise TULKENS
- L’administration de la justice au service d’une meilleure maîtrise du temps de justice : politiques européennes et expériences étrangères.
Hélène PAULIAT
- Urgence et provisoire en droit privé
Jean-Marie COULON
- Urgence et provisoire en droit public
Jean-Jacques MOREAU
- La relativité du temps ; le temps des politiques, le temps de l’opinion publique, le temps des médias et le temps de la justice.
Table ronde animée par Jean LEBRUN, Robert SAVY, Eric de
MONTGOLFIER, Dominique SIMONNOT, Patrick BERTHOMEAU,
Henri LECLERC et Pierre MOREAU

Chapitre 2 : La justice dans le temps

- Les preuves à l’épreuve du temps : la justice à l’épreuve de la connaissance scientifique.
Claude PIVA
- D’un tribunal temporaire à une justice durable. Comment fermer un tribunal sans mettre fin à la volonté de justice ? (L’exemple du TPIY).
Christian CHARTIER
- La force du précédent dans le droit anglo-saxon : l’exemple du droit civil anglais.
Paula GILIKER
- La force du précédent en droit public français
Bernard PACTEAU
Débats
- L’application dans le temps de la loi pénale et de la loi fiscale : une approche comparée à l’aune de la Convention européenne des droits de l’homme.
Agnès SAUVIAT, Damien ROETS

Conclusions générales : le temps, la justice et le droit François OST

 

 

Collection Entretiens d'Aguesseau
Année de publication 2014
Langue Français
ISBN10 2-84287-330-1
ISBN13 9782842873301
Format PDF
Pages 373
Discipline Droits, Sciences éco, gestion
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