Histoires de famille - A la convergence du droit pénal et des liens de parenté

Leah Otis-Cour (dir) - 2012

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Depuis les textes les plus anciens jusqu’aux réformes les plus récentes, le droit pénal et le droit de la famille s’entrecroisent ; c’est ce point névralgique, où criminalité et parenté se rencontrent, qui constitue l’objet de ce recueil. Les études couvrent une période allant de l’Antiquité jusqu’au XXe siècle, et traitent de la France, de l’Italie, de l’Allemagne et du Proche Orient.
Parmi les thèmes abordés, on trouvera la juridiction domestique et ses limites ; l’adultère (la preuve, la peine, le processus de dépénalisation) ; la difficulté dans la recherche de la preuve ; la recevabilité ou non des témoins parents ; les conflits autour du patrimoine des condamnés… et bien d’autres encore.

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Sommaire

Jean-Marie Carbasse (Université Montpellier I), La correction domestique, vis licita. Du droit romain au droit de la France méridionale xii^e-xiv^e siècles.

Emmanuelle Chevreau (Université Panthéon-Assas), Quelques brèves réflexions sur la responsabilité noxale en droit romain.

Sophie Démare-Lafont (Université Panthéon-Assas, Ecole pratique des hautes études), La juridiction domestique au Proche-Orient ancien.

Bernard Durand (Université Montpellier I), Crimes de famille, recherche de la qualitas et droits de la défense. Modernité du droit criminel catalan (xvi^e-xvii^e siècles).

Roberto Isotton (Università Cattolica del Sacro Cuore, Piacenza), ‘L’invité de pierre’. Les délits d’adultère et de concubinage dans la codification pénale italienne : de la répression à la dépénalisation (1889-1969).

Tanguy Le Marc’hadour (Faculté de droit de Douai), Droit de correction et intimité conjugale au début du xix^e siècle.

Maïté Lesné-Ferret (UMR 5815, Université Montpellier I), Crime et héritage sous l’Ancien Régime.

Yves Mausen (Université Montpellier I, Institut universitaire de France), La famille suspecte. Liens familiaux et motifs de récusation des témoins à l’époque médiévale.

José Javier de los Mozos Touya (Universidad Valladolid), La protection pénale de la famille dans les lois d’Auguste.

Leah Otis-Cour, (UMR 5815, Université Montpellier I), Un ius corrigendi marital, existait-il au Moyen Age?

Jean-Pierre Poly (Université Paris X Nanterre), Arcana conjugalia. Le secret des mariages germaniques.

Mathias Schmoeckel (Rhein. Friedrich-Wilhelms-Universität Bonn), Le témoignage des personnes âgées.

Fabien Valente (Université Montpellier I), La banqueroute frauduleuse dans le département de l’Hérault au xix^e siècle : une ‘affaire de famille’ ?

Pascal Vielfaure (Université Montpellier I), Le juge pénal et l’adultère aux xix^e et début xx^e siècles dans le Vaucluse.