La Justice face aux crises
La justice et les crises ; Ce colloque a été l’occasion de s’interroger sur la manière dont l’institution judiciaire peut surmonter les crises qui lui sont externes, et elles sont nombreuses et diverses, mais aussi les crises qu’elle traverse elle-même et qui l’obligent à s’adapter, à évoluer, à se remettre en cause.
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La justice et les crises ; Ce colloque a été l’occasion de s’interroger sur la manière dont l’institution judiciaire peut surmonter les crises qui lui sont externes, et elles sont nombreuses et diverses, mais aussi les crises qu’elle traverse elle-même et qui l’obligent à s’adapter, à évoluer, à se remettre en cause.
Description
Le 30 janvier 2020, l’Organisation Mondiale de la Santé déclarait l’état d’urgence de santé publique au niveau mondial. Trois mois plus tard, le 17 mars 2020, la France mettait en place le confinement général. Le 23 mars 2020, la loi créait un dispositif ad hoc, l’état d’urgence sanitaire. La crise sanitaire d’une ampleur inégalée devait toucher l’ensemble des activités publiques et privées, plaçant le pays à ‘arrêt pendant deux mois et ne permettant une reprise progressive qu’avec de profondes modifications au moment du déconfinement.
La justice, l’organisation judiciaire ont été touchées de plein fouet : contraintes à l’arrêt dans un premier temps puis à des évolutions inédites pour concilier leur mission essentielle avec la sauvegarde de la santé publique. Par ailleurs, la crise sanitaire a surgi alors que la France avait vécu et vivait encore avec la crise terroriste depuis 2015 et avait connu une crise sociale depuis 2018.
La succession, l’enchainement de ces crises, dont les causes ou les origines sont bien différentes, ont cependant eu des conséquences parfois très proches sur le fonctionnement de nos institutions. Cet ouvrage rend compte d’un ensemble de réflexions transversales quant au rapport que chacune de ces crises entretiennent avec la Justice : impacts au quotidien sur les structures et les personnels, adaptations de l’institution judiciaire en l’ensemble de ses composantes et enseignements à tirer alors que nous sommes appelés à vivre probablement dans des situations de crise de plus en plus répétitives.
Sommaire
- Avant-propos (Pierre VALLEIX)
- Introduction (Chantal ARENS)
VIVRE LES CRISES
- Table ronde présidée par Benoît GIRAUD (Président du Tribunal Judiciaire de Limoges)
- Le point du vue du Procureur général (François MOLINS)
- Les juridictions de fond face à la crise du COVID 19. Retour d’expérience d’un premier Président de Cour d’Appel (Xavier RONSIN)
- Les avocats face aux crises (Bertrand VILLETTE)
S'ADAPTER AUX CRISES
- Table ronde présidée par Pascal PLAS (Directeur de l'Iirco/Omij)
- Le point de vue de l’avocat (Christiane FERAL-SCHUHL)
- Le point de vue de l’ancien Président de la section du contentieux du Conseil d’État (Jean-Denis COMBREXELLE)
- Le point de vue du Premier Président de la Cour d’appel de Limoges (Philippe DELARBRE)
- Législation de crise, libertés, justice (Jean MORANGE)
APPRENDRE DES CRISES
- Table ronde présidée par Pierre VALLEIX (Président des Entretiens d'Aguesseau)
- Le point de vue de la Défenseure des droits (Claire HEDON)
- Apprendre des crises. L'expérience italienne (Maria Giuliana CIVININI)
- Le point de vue de la directrice de l’École nationale de la magistrature (Nathalie RORET)
- La procédure civile après la crise (Natalie FRICERO)
- Synthèse (Hélène PAULIAT)